Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLUB DE FOOTBALL DU GRAND PARIS-MÉTROPOLE DEPUIS 2014
M. DEBASC ABRAHAM

Numéro de dépôt :
4111465
Date de dépôt :
11/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/08/2024
CLUB DE FOOTBALL DU GRAND PARIS-MÉTROPOLE DEPUIS 2014 de DEBASC ABRAHAM

Présentation de la marque CLUB DE FOOTBALL DU GRAND PARIS-MÉTROPOLE DEPUIS 2014

Déposée le 11 août 2014 par monsieur DEBASC ABRAHAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CLUB DE FOOTBALL DU GRAND PARIS-MÉTROPOLE DEPUIS 2014 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-36 du 5 septembre 2014.

Le déposant est monsieur DEBASC ABRAHAM domicilié(e) 32 RUE MADAME DE SANZILLON - 92110 - CLICHY-LA-GARENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DEBASC ABRAHAM domicilié(e) 32 RUE MADAME DE SANZILLON - 92110 - CLICHY-LA-GARENNE - France.

La marque CLUB DE FOOTBALL DU GRAND PARIS-MÉTROPOLE DEPUIS 2014 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4111465.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLUB DE FOOTBALL DU GRAND PARIS-MÉTROPOLE DEPUIS 2014 est expirée depuis le 11 août 2024.

DEBASC ABRAHAM a également déposé les autres marques suivantes : Abraham DEBASC


M. DEBASC ABRAHAM - 32 RUE MADAME DE SANZILLON - 92110 - CLICHY-LA-GARENNE - France


M. DEBASC ABRAHAM - 32 RUE MADAME DE SANZILLON - 92110 - CLICHY-LA-GARENNE - France


Publication - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Enregistrement avec modification - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.